• Berlaimont
  • La Mairie
  • Marchés publics
  • Sports et loisirs
  • Équipements
  • Contact
  • Berlaimont
  • La Mairie
  • Marchés publics
  • Sports et loisirs
  • Équipements
  • Contact
  • Agenda
  • Associations
  • Plan
  • Démarches 24H/24
  • Guide des démarches administratives
  • Suivre

Guide des démarches à destination des entreprises

logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Édition, presse et livres

Dossier

Édition, presse et livres

Vérifié le 18/07/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Édition

  • Contrat de cession des droits d'auteurs
  • Publications destinées à la jeunesse

Presse

  • Distribution de presse

  • Demande d'agrément agence de presse

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour : quelles sont les règles ?

  • Quelles sont les mentions obligatoires sur les publications ?

Et aussi

  • Déclaration d'activité de l'artiste-auteur

    Secteurs d'activité

  • Taux de TVA sur les droits d'auteur

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Dépôt légal des livres

    Bibliothèque nationale de France (BNF)

  • Guide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturelles

    Ministère chargé de la culture et de la communication

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Mairie de Berlaimont

15 Pl. du Général de Gaulle, 59145 Berlaimont, France

Mentions légales | Toutes les informations officielles de la mairie de Berlaimont sont recensées dans l’Annuaire des Collectivités.

Vivre à Berlaimont

  • Berlaimont
  • La Mairie
  • Marchés publics
  • Sports et loisirs
  • Équipements
  • Contact

Liens rapides

  • Horaires
  • Agenda
  • Associations
  • Plan
  • Démarches en ligne
  • Guide des démarches
  • Suivre

Vivre ici. Jouer ici. S’épanouir ici.

Tous droits réservés Berlaimont ©2006–2025 – Réalisation Erlem Technologies
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}